Lorsque l’on parle des chartes, des déclarations, des recommandations, des préconisations mais aussi des interdictions et prises de positionnement, il peut être utile de refaire un peu d’historique et surtout de préciser que tout ceci est encore en cours et évolutif.
On notera ainsi les divers travaux et documents qui ont pu servir d’inspiration, notamment pour la Charte d’Orléans, qui est une des première charte sur l’utilisation de l’IA à l’université en France.
Par exemple, en Belgique pour l’Université catholique de Louvain (UCLouvain), il y a un groupe de travail qui a donné lieu à un guide que nous avons déjà relayé ici.
Et bien sûr, il y a la toute première déclaration de Montréal qui a permis d’établir les grandes lignes dès 2018.
De cette dernière à la Charte sur l’utilisation de l’IA au sein de l’Université d’Orléans (UO), nous vous proposons de les feuilleter ou télécharger ci-dessous puis nous renvoyons vers le document de travail actuel au niveau national en France, qui donnera certainement lieu à une adhésion globale et des adaptations locales, comme à AMU — Aix Marseille Université.
📝 Note sur les M3C et AMU
Suite à une réflexion et validation en CFVU, AMU a intégré une mention dans ses documents de cadrage des Modalités de contrôle des connaissances et des compétences (M3C) pour l’année universitaire 2024/2025 : « L’utilisation par les étudiants d’outils d’intelligence artificielle (comme ChatGPT ou autre) lors de la production de travaux personnels ou de groupe de toute nature, susceptible de faire l’objet d’une évaluation, est considérée comme une fraude passible de poursuites disciplinaires, à moins qu’elle ne soit expressément autorisée. Dans ce cas, elle devra être explicitement mentionnée, comme n’importe quel emprunt ou citation d’une source externe. »
2018 – La Déclaration de Montréal pour un développement responsable de l’intelligence artificielle
Déclaration de Montréal pour un développement responsable de l’intelligence artificielle
Rapport des activités de la Déclaration de Montréal
Plus d’informations sur le site de la déclaration :
Déclaration de Montréal IA responsable
La Déclaration de Montréal est une œuvre collective qui a pour objectif de mettre le développement de l’IA au service du bien-être de tous.
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declarationmontreal-iaresponsable.com
2024 – Charte sur l’utilisation de l’Intelligence Artificielle Au sein de l’Université d’Orléans
Charte sur l’utilisation de l’Intelligence Artificielle Au sein de l’Université d’Orleans
2025 – L’élaboration d’une charte des usages des IAgen dans l’enseignement supérieur
Et ensuite ? L’élaboration d’une charte au niveau national fait parti du défi mené pour le Sommet pour l’Action sur l’IA en février 2025 avec le concours des universités (de Rennes notamment), des entreprises edtech et de Mistral AI.
Ci-dessous un lien vers le document de travail et pour plus d’infos sur les IA au service de la performance éducative lors du Sommet pour l’Action sur l’IA, vous pouvez consulter cette page.
Charte et bonnes pratiques IA.docx
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uniren1-my.sharepoint.com
Dernière version de travail mise à jour : version du 2 septembre 2025
Une présentation de ce document encore en construction à ce jour a été faite par l’Amue lors d’un évènement relayé ici. Nous ne manquerons pas de partager la rediffusion de celle-ci lorsqu’elle sera en ligne.
À partir de là, beaucoup d’autres universités et organismes développent, adaptent et publient des initiatives plus locales sous diverses formes (chartes, guides, FAQ…), nous les listerons simplement ci-dessous.
Université de Toulouse
Charte du bon usage des IA génératives à l’université – Université de Toulouse
2 septembre 2025
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www.univ-tlse3.fr
Université de Montpellier
Principes pour l’usage de l’IA dans la formation à l’Université de Montpellier
Face aux enjeux liés à l’essor de l’IA, l’Université de Montpellier a défini 7 principes pour l’usage de l’intelligence artificielle dans la formation. Ils ont été votés par la Commission Formation et Vie Universitaire du 28 janvier 2025 et présentés au Conseil d’Administration du 3 février 2025.
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numerique.umontpellier.fr
Université Grenoble Alpes
Documents réglementaires
Depuis 2025, ces documents règlementaires sont complétés par une charte relative à l’usage de l’intelligence artificielle.
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llasic.univ-grenoble-alpes.fr
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
L’IA et moi à l’université | Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
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www.pantheonsorbonne.fr
Université Paris-Saclay
Impact de l’IA : transformation des pratiques pédagogiques et des formations à l’Université Paris-Saclay
Une journée dédiée aux transformations pédagogiques induites par l’intelligence artificielle est organisée mardi 23 septembre 2025 (théâtre Rousseau de CentraleSupélec- Université Paris-Saclay)
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www.universite-paris-saclay.fr
Ajout d’une charte sur l’usage de l’IA dans le réglement des études de l’ISM-IAE – UVSQ
Vous êtes ici : UVSQ FormationActualités de la formation
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www.uvsq.fr
Université Sorbonne Nouvelle
Université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 – Outils pour les étudiant·es
Accueil >> Vie de campus >> Services et outils numériques >> Outils pour les étudiant·es
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www.sorbonne-nouvelle.fr
Université de Lille
Charte SIAG – Université de Lille
Face à l’essor rapide des outils d’intelligence artificielle générative, l’université de Lille a choisi d’accompagner les usages plutôt que de les restreindre. Une charte de bonnes pratiques a été élaborée à l’initiative d’enseignants-chercheurs et d’étudiants Finalisée en mars 2025, elle repose sur ce principe : “Tout utilisateur des SIAG reste seul responsable de l’exactitude des contenus et de l’assurance d’une conduite respectant les principes d’intégrité académique.”
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edsmre.univ-lille.fr
Université d’Orléans
Documents règlementaires
Statuts et chartes
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www.univ-orleans.fr
Université de Rouen Normandie
Recommandations d’usage de l’intelligence artificielle à l’URN
L’Intelligence Artificielle (IA), et notamment l’IA générative, a pris une ampleur sans précédent dans nos
sociétés. Elle est devenue un enjeu majeur dans les processus de formation, d’apprentissage et de recherche, pour lesquels les universités se doivent de proposer un cadre d’usages.
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donneesreglementaires.univ-rouen.fr
Université de Franche-Comté
Intelligence artificielle et technologie
Divers événements sont organisés par le CCN et participent aux missions de l’université : ateliers, formations, tables rondes, conférences et…
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ccn.unistra.fr
Université de Liège
Charte ULiège d’utilisation des intelligences artificielles génératives dans les travaux universitaires
Comment bien tirer parti d’un bouleversement technologique pour apprendre et en faire la preuve !
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www.student.uliege.be
Université de Mons
Charte UMONS sur l’intelligence artificielle générative – Institut / Infortech
Charte d’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle générative dans les travaux universitaires à l’UMONS
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web.umons.ac.be
Haute École Francisco Ferrer
Charte IA | HEFF
L’IA dans l’enseignement : opportunité et responsabilité À la Haute École Francisco Ferrer, nous accompagnons la révolution de l’intelligence artificielle dans l’enseignement supérieur. L’IA transforme nos pratiques académiques, mais elle soulève aussi des défis majeurs : biais, hallucinations, fiabilité, environnement…
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www.he-ferrer.eu
Université de l’Alberta
Subject Guides: IA générative : utilisation: Accueil
Subject Guides: IA générative : utilisation: Accueil
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guides.library.ualberta.ca
Université Laval
Principes directeurs concernant l’intelligence artificielle dans l’enseignement et l’apprentissage | Enseigner | Université Laval
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www.enseigner.ulaval.ca
Université de Sherbrooke
Lignes directrices pour l’utilisation de l’intelligence artificielle générative à l’Université de Sherbrooke – Découvrir l’UdeS – Université de Sherbrooke
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www.usherbrooke.ca
Cégep du Vieux Montréal
Intelligence artificielle (IA) responsable
Le Cégep s’est fixé comme objectif d’être un meneur en ce qui a trait au développement, au déploiement et à l’utilisation responsable de l’intelligence artificielle (IA) à titre d’établissement d’enseignement supérieur.
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www.cvm.qc.ca
Comme nous pouvons le constater, l’information et les efforts pour la construction de chartes ne manquent pas et sont à suivre, nous mettrons à jour régulièrement cet article en fonction des évolutions autour du sujet.
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